ORDRE DU JOUR :

- Présentation PADD "Projet d'Aménagement et de Développement Durable" par Montpellier-Méditerranée-Metropole

Delib 7 juin 2018 PLUI

ORDRE DU JOUR :

1. Vote du compte administratif 2017
2. Vote des subventions aux associations

Extraits : N° 1 - compte administratif/N° 2 - subventions associations

ORDRE DU JOUR :

1.  Avenant n° 1 à la concession d'aménagement, évolutions administratives intervenues depuis la signature du traité de concession du 7 mai 2014. Modification n° 1 dossier réalisation
2. Convention constitutive d'un groupement de commande, restauration scolaire et centre de loisir
3. Vote du CA 2017 compte de gestion (REPORTE au prochain conseil)
4. Vote du BP 2018
5. Subventions culturelles et festives

Extraits : N° 1- ZAC/N° 2 - Groupement de commandes/N° 4 - Vote BP primitif 2018/N° 5 - Subventions culturelles et festives

ORDRE DU JOUR :

1. Proposition et choix du nom commercial de l'opértation ZAC et de chaque tranche.
2. Prendre acte de la décision de la commission de l'appel d'offre relative à la rénovation des logements communaux.

Extraits : N° 1 - N° 2

ORDRE DU JOUR :

1. 1. Présentation et approbation du dossier de réalisation et du programme d'équipements publics ZAC 'Les Horts de Vernis'.
2. Choix du nom commercial de l'opération ZAC et de chaque tranche REPORTE au prochain conseil.
3. Approbation de la convention de reversement PUP "Le Pigeonnier" entre 3M et la commune de Saussan.
4. Convention d'habilitation dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d'énergie entre 'Hérault Energie et la commune de Saussan.
5. Autorisation de lancer l'étude au titre du Plan d'Amélioration des Produits Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH). Groupement de commande 3M/Communes.
6. Autorisation d'angager et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2018.

Extraits : N° 1 - N° 3 - N° 4 - N° 5 - N° 6